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DELACHENAL (Roland)

Histoire des Avocats au parlement de Paris. 1300-1600.

Paris, Ed. Plon Nourrit et Cie, 1885. In-8, rel. de l'ép. demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, titre et date dorés, tête mouchetée, XXVIII-476 pp., il a été relié à la suite : la Bibliothèque d'un avocat du XIVe siècle, inventaire estimatif des livres de Robert le Coq du même auteur, Paris, chez Larose et Forcel, 1887, couv. cons.,16 pp. Envois de l'auteur à Rodolphe Dareste, historien du Droit et magistrat français (1826-1911).

Qq. pâles rousseurs, bel ex. relié.

DELALLEAU (Ch.)

Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique.

P., Alex-Gobelet, Carillan-Goeury, 1828. 2 vol. in-8, demi-veau havane, dos lisse orné or et à froid, pièces de titre et de tomaison noires, tranches marbrées, LXXII et 4984 pp. ; XI et 596 pp.Rarissime édition originale du premier ouvrage sur ce sujet, publié après six années de recherches. Il connut par la suite de multiples rééditions.

Tome I, papier froissé. Rousseurs, petites mouillures pâles. Très belle reliure romantique.

DELMAS-MARTY (Mireille)

Les forces imaginantes du droit. Tome II. Le pluralisme ordonné.

P., Seuil, 2006. In-8 broché, 303 pp., index.

Bonne condition.

DEMOMBYNES (G.)

Les Constitutions Européennes. Parlements. Conseils provinciaux et communaux et Organisation judiciaire dans les divers états de l'Europe. Tome 1 et 2. Deuxième édition refondue et augmentée.

Paris, L. Larose et Forcel, 1883. 2 volumes fort In-8, reliure demi chagrin bleu, dos à nerfs, titres et tomaisons dorés en plein, plats marbrés, gardes peignées, têtes dorées, Tome 1 : [2] ff., XXXIX-887 pp., Tome 2 : [2] ff., 910 pp.-[1] f. Envoi autographe de l'auteur. Ex-Libris (Horric de Beaucaire) sur les deux volumes.

Très bel exemplaire.

DENISART (Jean-Baptiste)

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. 8e édition, revue et considérablement augmentée.

Paris, Veuve Desaint, 1773. 4 tomes en 4 vol. grand in-8, basane marbrée de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre verte, tranches rouges, VIII-662, 674, 717 et 799 pp., texte sur 2 colonnes.

Ex-libris manuscrit ancien, et ex-libris gravé "Bibliothèque du château de Couzan". Un ouvrage de référence pour l'étude du droit de l'ancien régime. Frottements avec quelques épidermures sur les plats, coins et coiffes un peu heurtés avec petit manque à la coiffe de queue du premier volume et arrachement à la coiffe sup. du tome III, cependant intérieur frais, en bonne condition.

DESJARDINS (Arthur)

De l'aliénation et de la prescription des biens de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics, dans le droit ancien et moderne.

Paris, Auguste Durand, 1862. In-8, demi-chagrin bleu marine de l’époque, dos à nerfs, caissons ornés encadrés d’un double filet doré, tranches mouchetées, [2]ff.-XXXIX-547 pp.

ENVOI a.s. de l'auteur à Charles Giraud, ancien ministre [de l’Instruction publique]. Minimes frottements, coins émoussés, page de titre jaunie, sinon bon état.

DESSERTEAUX (F.)

LE CAPITIS DEMINUTIO DANS LE DROIT BYZANTIN

Société Anonyme du Recueil SIREY, 1928. In-8, relié demi-chagrin noir de l'époque, dos à nerfs, titre doré, papier granité sur les plats, gardes marbrées, tranche mouchetées, 168pp.

Dos passé au marron, excellent état.

D'HAUCOURT (Th.)

LE PROCONSULAT ET LA PROVINCE ROMAINE. Etude sur la PROPRIÉTÉ DU NOM civil et commercial.

Rennes, Typographie, Alphonse Le Roy, 1891. In-8 broché, 147pp, édition originale, table des matières.

Couverture usagée dont le dos a été refait, le papier est très jauni, mais l'intérieur est propre, non rogné, état convenable.

[DROIT]

Catalogue méthodique des imprimés de la Bibliothèque publique de Douai. Droit.

Douai, Dechristé, 1869. n-8, cartonnage lég. postérieur papier brun, titre manuscrit au dos, 8-LX-146 pp.-[1]f., 1971 notices, index des auteurs et des ouvrages anonymes.

De la bibliothèque de l’historien et collectionneur lillois Louis Quarré-Reybourbon. Quelques pâles et rares rousseurs.

[DROIT]

Etudes d'histoire du droit privé offertes à Pierre PETOT, membre de l'Institut, prof. à la Fac. de Droit de Paris.

P., Dalloz, 1959. Fort vol. in-8 br., 631 pp., un portrait h.-t., une carte dépliante.

Papier un peu bruni, bonne cond.

[DROIT]

INSTRUCTION générale sur la jurisdiction consulaire, avec un recueil des édits, déclarations, lettres-patentes du Roi, et arrêts de parlement, donnés en faveur de MM. les juges et consuls de la Cour de la bourse commune des marchands de la ville de BORDEAUX.

Bordeaux, Jean Chappuis, 1768. In-4, rel. de l'ép. pl. basane fauve, dos à 5 nerfs, caissons dorés fleuris aux fers dorés, tr. rouges ; [1]f.-537 pp.

Ensemble l'établissement de deux foires franches, et le nom de tous les bourgeois qui ont été juges et consuls depuis l'installation de la Cour de la Bourse jusqu'à présent. Dos et coupes frottés, coiffes usagées, épidermures sans gravité en bordure des plats, bel état intérieur.

[DROIT]

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives. 1958-1988. Direction des archives de France

Paris, Archives Nationales, 1988. 2 vol. in-8, rel. éd. pleine perc. verte, dos lisse, titre doré, 1175 pp. en continu.

" cet ouvrage n'a d'autre ambition que rendre service aux innombrables administrateurs qui, dans les services d'archives ou hors de ceux-ci, ont à se préoccuper de la collecte, de la conservation et de la mise en valeur de notre patrimoine historique." Très bonne condition.

[DROIT Jean] MISTRAL (Frédéric)

Mireille. Poème Provençal - Mirèio Pouèmo Prouvençau.

P., Edition d'Art H. Piazza, 1923. 2 vol. petit in-4 br., couv. rempliée (230 x 170 mm), sous étui, 188, CXCIX pp., [1]f. Illustré par Jean Droit de 43 compositions originales en couleurs dont 15 hors texte et 28 in-texte. Tirage limité à 900 ex., un des 125 numéroté sur Japon, (après 50 de tête), contenant une suite en noir sous chemise portefeuille

Dos passé, chemise contenant la suite fendue mais bel exemplaire aux illustrations d'une grande fraîcheur. Le tome II contient le texte en provençal.

DUCOS (Michèle)

L'influence grecque sur la loi des douze tables. Préface d'André Magdelain.

Paris, PUF, 1978. In-8 broché, couv. ill., 92 pp., bibliographie, index. Qq. annotations au crayon.

Collection : Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris - Série Sciences Historiques - 14 - Bon ex.

DUFFAR (Jean)

CONTRIBUTION A L'ÉTUDE DES PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES. Préface de Paul Reuter.

Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1982 In-8 broché, 389pp, bibliographie, table des matières. Envoi autographe de l'auteur.

(Bibliothèque de Droit International ss. la dir. de Charles Rousseau) Petite tache marginale en bas des deux premiers ff., Bonne condition.

DUPARC (Pierre)

Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la Renaissance.

P., Recueil Sirey, 1942. In-8 br., 193 pp.

Manque de papier à la couv. et au dos, papier bruni, ex. correct.

DU ROUSSEAUD DE LACOMBE (Guy)

Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique, avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnance, édits et déclarations de nos rois…Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée.

P., Desaint, 1771. In-folio, reliure de l'époque plein veau, dos orné, tranches rouge, 310-82-312-302 pp. . Mention manuscrites. M. F. Cailly.

Dernière édition de cet ouvrage, revue par C. Mey et J.-J. Piales, et augmentées de trois nouvelles lois promulguées depuis l'édition de 1755. Ce recueil indiscutablement bien fait, très complet et d'une grande utilité pour les juristes du XVIIIe Siècle. La première partie contient la jurisprudence classée par ordre alphabétique. Elle est suivie des textes de loi officiels (bulles, édits, arrêts etc.). Bas de la charnière inférieure un peu fendu. Bon état intérieur

DUVERGIER (J. B.)

Code d'instruction criminelle annoté. Edition de 1832 contenant l'indication des lois, des arrêts et décisions judiciares. Les discussions sur la Loi du 28 avril 1832; et les opinions des auteurs. [SUIVI DE] Code pénal annoté. Edition de 1832, content l'indication des lois analogues, des arrêts et décisions judiciaires; les discussions sur la loi du 28 avril 1832; et les opinions des auteurs.

A Paris, A. Guyot et Scribe, 1833. In-8, rel. de l'époque demi-basane marron, dos lisse, orné de fleurons dorés en long, 103 pp.-(21)-100 pp.-(16), qqs pages interfoliés contenant des notes manuscrites. Ex-libris manuscrit en page de garde.

Bonne condition.

DU VIGNAUX (Henri Merveilleux)

Le droit de l'état sur la mer territoriale.

Marseille, Imp. marseillaise, 1900. In-8 br., 171 pp., biblio. Envoi manuscrit de l'auteur.

Bonne condition, non coupé.

FALATEUF (Oscar)

Discours et plaidoyers. [Précédé de:] MASSE (Pierre). Eloge d'Oscar Falateuf, discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats, le 7 décembre 1907.

Paris, Marchal et Billard, 1901-1902 et Paris, Alcan-Lévy, 1907. 2 vol. grand in-8, demi-maroquin rouge, dos à nerfs, tête dorée, couv. conservées (Em. Babouot), 32 pp. et 412-431 pp., deux frontispices en héliogravure.

Bel ex., relié par Babouot. Avec qqs. notes de lecture, au crayon.

FEDOU (Gaston)

L'avortement. De sa répression et prévention dans le code de la famille et les lois postérieures.

Villeurbanne, Marquès, 1946. Grand in-8, bradel demi-percaline brune, dos muet, 204 pp.

Etude basée sur le décret-loi du 29 juillet 1939, communément appelé Code de la famille. Papier lég. jauni.

FREIHERR VON RICHTHOFEN (Karl) [Uitgegeven en toegelicht door]

De lex frisionum. Naar Pertz' Monumenta Germania bezorgd door het friesch genootschap van geschied-, oudheid- en taalkunde, gevolgd door eene verhandeling over de zamenstelling van de lex frisionum van B. J. Lintelo de Geer.

Leeuwarden, G.T.N. Suringar, 1866. In-8 broché, XLIX-195 pp., index.

Couv. défraîchie, dos renforcé de papier brun, intérieur frais, exemplaire correct.

FREREJOUAN DU SAINT (G.)

Traité théorique et pratique de la Cour d'assises. Extrait du Répertoire général alphabétique du Droit français.

P., L. Larose, 1896. In-8 demi-chagrin bleu nuit époque, dos à 5 faux nerfs, titre et fleurons dorés, 306 pp. sur deux colonnes.

Ouvrage réalisé avec la collaboration d'un ancien président de la Cour d'assises de la Seine. Nerfs, mors inf. et coins frottés, mors sup. fendu, intérieur frais.

FRIER (Pierre-Laurent) [ss. la dir.]

Droit et financement de l'archéologie en Europe.

Paris, Ed. Sirey, 1998. In-8 broché, 185 pp.

Collection: Immobilier. droit et gestion dirigée par Jean-Luc Aubert. Comme neuf.

FUNCK-BRENTANO (Th.) et Albert SOREL

Précis du droit des gens.

P., Plon, 1877 In-8, demi-veau fauve lég. post., dos à nerfs, pièces noires, 528 pp. Edition originale de ce traité sur le droit des gens en temps de paix et de guerre, la neutralité, le droit des gens maritime, et concluant sur les projets de paix perpétuelle.

Restaurations au dos, éraflures, une charnière fragile. Int. frais.

GANGHOFFER (Roland)

L'évolution des Institutions municipales en Occident et en Orient au Bas-Empire. Préface de Maurice Pallasse.

Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1963. Grand in-8 broché, II-259 pp. Bibliogr., index (Bibl. d'Hist. du Droit et Droit Romain, tome IX).

Bonne condition. Ex. en partie non coupé.

GASCHON (Jean-Baptiste)

Code diplomatique des aubains, ou du droit conventionnel entre la France et les autres puissances, relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens, meubles ou immeubles par actes entre vifs, par disposition de dernière volonté, et par succession ab intestat.

P., Foucault, 1818. Fort in-8 broché sous couverture d'attente, étiquette de titre au dos, X-432 pp.

L'ouvrage offre, en fin de volume, un "tableau substantiel et par ordre alphabétique, des Etats et Puissances, tels qu'ils étoient en 1789 ; de tous les Traités, Conventions ou Arrangemens quelconques qui ont été faits, jusqu'à présent, entre la France et les différens pays, pour l'abolition ou la modification réciproque des droits d'aubaine, de détraction et autres de semblable nature, ainsi que pour ce qui concerne la transmission des successions entre Nationaux et Etrangers ; ou analyse succinte et raisonnée du code diplomatique des aubains". Couv. usée, intérieur frais, bonne condition.

GENESTAL (Robert) et TARDI (J.)

Atiremens et jugiés d'eschequiers Première série: textes / Tome IV.

Caen, Jouan, 1921. fasc. gr. in-8 br., 84 pp., non rogné.

Forme le tome IV de la Bibliothèque d'histoire du droit normand. Petite déchirure marginale à la couv., bonne condition par ailleurs.

GIDE (Paul)

Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le senatus-consulte velléien ; suivie du Caractère de la dot en droit romain ; et de La condition de l'enfant naturel et de la concubine dans la législation romaine.

P., Larose et Forcel, 1885. Fort in-8 rel. époque demi-chagrin vert bronze, dos à 5 faux nerfs soulignés de pointillés dorés et filets à froid, titre doré, [2] ff., XXIV-588 pp.

Paul Gide (1832-1880) enseigna à la faculté de droit de Paris, comme Paul Esmein, qui donne ici la meilleure édition de cet ouvrage au sujet novateur pour l'époque. Bel ex.

GIDE (Paul)

Etude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le senatus-consulte velléien ; suivie du Caractère de la dot en droit romain ; et de La condition de l'enfant naturel et de la concubine dans la législation romaine.

P., Larose et Forcel, 1885. Fort in-8 rel. époque demi-chagrin noir, dos à nerfs titré, plats en percaline chagrin vert foncé, 1e plat au fer de la fac. de droit de Grenoble, [2] ff., XXIV-588 pp.

Paul Gide (1832-1880) enseigna à la faculté de droit de Paris, comme Paul Esmein, qui donne ici la meilleure édition de cet ouvrage au sujet novateur pour l'époque. Quelques très lég. rousseurs essentiellement dans les marges et sur les tranches, bonne condition par ailleurs.

GIFFARD (André)

Ordonnances de J. d'Ableiges pour les métiers d'Evreux (1385-1387). Première série: Textes / Tome III.

Caen, Jouan, 1913. fasc. gr. in-8 br., 33 pp. Tampon humide sur la couv.

Forme le tome III de la Bibliothèque d'histoire du droit normand. Dos cassé, exemplaire correct.

GILIBERTI (Giuseppe)

Legatum kalendarii. Mutuo feneratizio e struttura contabile del patrimonio nell'eta del principato.

Napoli , E. Jovene, 1984. In-8 br., VIII-117 pp., index (Pubblicazioni della Facolta giuridica dell'Universita di Napoli, CIC).

Bel ex., en partie non coupé.

GINOULHIAC (C.)

Cours élémentaire d'histoire générale du droit français, public et privé, depuis les premiers temps jusqu'a la publication du code civil. Deuxième édition revue et corrigée.

Paris, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurispirudence, 1890. In-8, rel. de l'époque, demi-chagrin noir, dos à nerfs, caisson de titre, plats granités, gardes marbrées, tranches finement mouchetées, VIII-760pp, table des matières.

Qqs. pâles rous. sans aucune gravité, ex. en bonne condition, bien relié.

GIRARD (D.)

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, suivis des dispositions concernant le contentieux de la régie et celui des octrois...[SUIVI DE] Deuxième supplément aux troisième et quatrième éd.

P., Smith, 1822-1826. Pet. in-12, rel. demi-bas. fauve, dos lisse, tranches mouchetés, IV-248-2-42 pp. Une page manuscrite in-fine.

La page manuscrite in-fine est une circulaire datée du 27 octobre 1820 - Liquide - Vins "à l'égard des droits, nous rappelons à M M les gardes magasins que conformément à l'instruction du 4 9bre 1817, ils ne sont pas assujettis à celui de consommation vu de détail sur les vins, qu'en conséquence et pour éviter de payer ce droit, ils doivent faire les distributions dans leurs magasins, et acheter directement des propriétaires ou du commerce en gros, sauf le cas ou la distribution n'est pas assez important pour autoriser un achat direct, c'est à dire pour consommer un hectolitre". Papier un peu bruni, bonne condition.

GODECHOT (Jacques)

Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire.

Paris, Ed. PUF, 1989. Fort in-8, rel. éd. pleine toile verte, titre doré, sous emboitage, 793 pp., tableau de concordance des calendriers, index alphabétique, compléments bibliographiques, 3 cartes h.-t. in fine. Epuisé chez l'éditeur.

Très bonne condition.

GONDINET (Michel)

Recueil de 8 plaidoiries et textes dont il est l'auteur intéressant notamment Saint-Yriex, le 9e document concerne Le docteur Pierre Gondinet, publiés entre 1898 et 1931.

Grand in-8, reliure demi-velin ivoire, à bandes, imitant la peau de reptile, dos lisse, pièce de titre manuscrite, plats marbrés, les 9 textes évoqués sont reliés dans ce volume, avec leurs couvertures d'origine.

Michel Godinet fut avocat à la cour d'Appel de Paris, de 1881 à 1931 il est l'auteur des textes mentionnés ci-après: 1. in-8 broché, Procès de M. Alfred Dubout contre la "Revue des Deux Mondes". Plaidoirie de Me Michel Gondinet, pour M. Alfred Dubout. Tribunal correctionnel de la Seine 9e Chambre Audience du 15 décembre 1897, Paris, Gazette du Palais, 50 pp - 2. Procès du contrôleur des Wagons-Lits M. Alexandre Bisson contre M. Jules Lecoq. Plaidoirie de Me Michel Gondinet, pour M. Alexandre Bisson. Tribunal civil de la Seine, 3e Chambre, audiences des 20 et 27 décembre 1899, Dreux, Imprimerie Achard, grand in-8 broché, 45pp - 3. GONDONNET (Michel). L'embellissement de Saint-Yrieux et les "Les amis de Saint-Yrieux", Paris, Imprimerie. Guillemot & de La Mothe, 1926, in-8 broché, 72pp - 4. Inauguration d'une inscription commémorative sur la maison natale de Louis de Loménie à Saint-Yrieix - 5. Discours prononcé par Mr. Michel Gondinet le dimanche 18 septembre 1927. Saint-Yrieix, Imprimerie die l'Echo de Saint-Yrieix, 1927, In-8 broché, 13pp- 6. IBID. Pardoux Gondinet, médecin d'Anne d'Autriche (1617--1679), Son inventaire. Limoges, Imprimerie R. Guillemot et L. de Lamothe, 1930, In-8 broché, 74pp, - 7. Cinquantenaire professionnel de Me. Michel GONDINET, avocat à la cour de Paris, (1881-1931), Saint-Yrieix, imprimerie Fabrégue, 1931 , in-8 broché, 40 pp - 8. IBID. Un héros oublié. Le lieutenant général Yrieux Masgontier de Laubanie (1641-1706) et le grand siège de Landau (1704), Paris, Charles-Lavauzelle, s.d., in-8 broché, 126pp, non coupé - 9. Le docteur Pierre GONDINET, 1754-1833. Conférence faite à la réunion du groupe d'études limousines tenue à la Sorbonne le 17 avril 1923. par M. Joseph Durieux, 15pp, armes de la famille Gondinet. Ensemble unique. Ensemble en bonne condition.

HECK (Philipp)

Die altfriesische Gerichtverfassung. Mit Sprachwissenschaftlichen Beiträgen von Theodor Siebs.

Amsterdam, H. Brinkman, 1963. In-8 broché, XV-499 pp., bibliographie, index.

Gut Erhaltung.

HEUMANN (H.) - SECKEL (E.)

HANDLEXIKON ZU DEN QUELLEN DES ROMISCHEN RECHTS

Graz, Akademische Druck, U. Verlagsanstalt, 1958. In-8, Editor Bindung, XVII-643 S.

Gut Zustand.

HUTTEMANN (Arno) [ übersetzte und kommentiert von]

Die pompejanischen Quittungstafeln des Lucius Caecilius Iucundus. Texte - Ubersetzung - Kommentar.

Darmstadt, Wissenschaftliche Buchgesellschaft, 2017, Band in-8°, Editor Bindung, 252 Seiten, Quellen und LIteratureverzeichnis, Quellen, Editionen, Teileditionen , Literatur, Personenregister. (Texte zur Forschung Band 111)

Wie neu.

JUSSIEU DE MONTLUEL (François-Joseph Mamert de)

Instruction facile sur les conventions, ou notions simples, sur les divers engagemens qu'on peut prendre dans la Société, & sur leurs suites. Ouvrage illustré utile aux gens d'affaires, Bourgeois, Négocians, à tous Chefs de Famille, & autres Gens qui se destinent au Palais. Troisième édition, corrigée & considérablement augmentée - A la suite: REFLEXIONS SUR LES PRINCIPES DE LA JUSTICE (...)

Paris, Chez Leclerc, 1766 et 1761 pour le second titre 2 ouvrages en un vol. In-12, rel. de l'époque, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs, pièce de titre noire, caissons fleuronnés dorés, tranches rouges, gardes coquillées, 1f.bl., [2]ff., 490pp, [1]f.; 148pp, [2]ff., 1f. bl.

Epidermures superficielles sur les plats, bon état par ailleurs, intérieur propre, rares rousseurs négligeables, bon ex.

KOOIMAN (C.L.)

Fragmenta juris quiritium. 1913

Amst., Amsterdamsche Boek- en Steendrukkerij, 1914. In-8 cart. neuf., dos toilé brun, couv. d'origine contrecollée au plat sup., XVIII-404 pp.

Rousseurs claires mais bonne condition générale.

LA BOUTETIERE (M. de)

Cartulaire de l'Abbaye de Talmond. Mémoires de la Société des Antiquaires de l'Ouest. Tome XXXVI. Année 1872.

Poitiers, Chez Derache, 1873. In-8 reliure d'époque, demi chagrin marron, dos à nerfs, titre doré en plein, étiquette papier ancienne sur le dernier caisson du dos, plats et gardes marbrés, couverture conservée, XV-498 pp. Index.

Cartulaire en latin. Très bel exemplaire.

LABUSSIERE (Alphonse)

Faculté de Droit de Paris. Diffamation et Injures envers les Particuliers, en Droit Francais. Des injures et des libelles diffamatoires en Droit romain. Thèse pour le Doctorat. Présentée le 18 juillet 1870.

Clermont-Ferrand, Typographie d'Armand Pestel, libraire, 1870. In-8 broché, 209pp, édition originale rare.

Cette thèse reste sur ce sujet un ouvrage toujours consulté. Ex.. à pleines marges, non rogné, avec un envoi autographe de l'auteur à Auguste Cassagne. Bonne condition

LAFERRIÈRE (M. F.)

HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS Tomes I. et II.

Paris, Joubert, libraire-éditeur, 1837-1838. 2 vol. in-8, reliure de l'époque, demi-chagrin noir, dos à nerfs titré et tomé, les nerfs sont ornés d'un filet et bordés d'un double filet gras et maigre à froid, plats granités, gardes marbrées, tranches mouchetées, XII-563, 583pp, envoi autographe de l'auteur.

Ces deux premiers tomes vont de l'époque romaine à l'an 12 du Consulat. Cerne de mouillure pâle sur les 12 premiers ff. du TI. par ailleurs ex. en bonne condition.

LASKI (Harold J.)

Grammaire de la Politique.

Paris, Lib. Delagrave, 1933. In-8 broché, 362 pp., portrait de l'auteur au front. Ex. non coupé.

Coll. Biliothèque de l'institut international de droit public- II. Dos un peu bruni, bon ex.

LAUN (Rodolphe)

LA DEMOCRATIE. Essai sociologique, juridique et de politique morale.

Paris, Librairie Delagrave, 1933. In-8 broché, 227pp, portrait-frontispice, index alphabétique (Bibliothèque de l'Institut International de Droit Public IV)

Bonne condition.

LEFEBVRE (Charles)

Cours de Doctorat sur l'Histoire du Droit Civil français. Les Fortunes anciennes au point de vue juridique. Leçons d'ouverture (cours de 1911-1912).

P., Libr. Recueil Sirey, 1912. In-8, demi-basane brune, dos à nerfs, chiffre doré en pied du dos J. A., X et 285 pp.

Notes au crayon dans les marges. Bel ex.

LESCUYER (P.)

Manuel pratique d'Administration communale ou commentaire de la Loi du 5 avril 1884 avec le texte des lois, décrets et ordonnances demeurés en vigueur. Deuxième édition contenant un recueil alphatétique des documents législatifs et administratifs parus de 1884 à 1891 et de nature a intéresser les Maires, Adjoints etc...par Emile Cosson.

Paris, A. Giard, 1891. In-8, rel. de l'ép. demi chagrin vert, dos lisse titré orné de filets dorés, tr. mouchetées, 456-254 pp. Ex-libris armorié de Monsieur le Duc et Madame la Duchesse de Doudeauville.

Dos passé au brun, bel ex. relié au demeurant.

LEVY-BRUHL (H.)

Nouvelles Etudes sur le Très Ancien Droit romain.

Paris, recueil Sirey, 1947. In-8 broché, 166 pp.

Dos et bordures brunis, papier jauni, bon ex. au demeurant.

[LVRES ANCIENS] [DROIT]

TRAITE DES MAJORATS

P., Collin, 1808. Petit in-8, rel. post. (fin XIXe), demi-basane brune, dos à 4 nerfs rehaussés d'un double filet doré, roulette dorée en queue, titre doré ; 228 pp.

Ouvrage où est établi un parallèle des Majorats Français avec les Majorats Espagnols, où les Majorats sont rapprochés des substitutions perpétuelles, du Douaire, de l'Usufruit, etc., et qui tend à faire connaitre la nature et l'origine des Majorats... Terminé par une Table alphabétique formant le Dictionnaire des Majorats. Contient le Décret Impérial du 17 mars 1808 relatif à l'organisation de l'université. Ouvrage rare, sur cette institution peu étudiée. Frottements aux nerfs et aux mors, petit éclat à la coiffe de queue, bonne cond. par ailleurs.