Préfecture du département de la Drôme. Bacs et bateaux. Adjudication [...] des droits à percevoir sur les Bacs et les Bateaux de passage [...] sur le fleuve du Rhône, la rivière d'Isère et le torrent de la Bourne.
Valence, Imprimerie de Borel, [1834]. Placard in-folio (496x373 mm) sur deux colonnes, décor gravé entre colonnes.
Adjudication, du 18 novembre 1834, pour six années consécutives, à compter du 1er janvier 1835, de la ferme, au profit du Gouvernement, des droits à percevoir sur les Bacs et les Bateaux de passage établis dans le département de la Drôme, sur le fleuve du Rhône, la rivière d'Isère et le torrent de la Bourne. Très bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)
35.00 €