Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands. 25° fasc. (1964).

Dijon, Faculté de Droit, 1965. In-8 br., non coupé, 160pp.

Stauffenegger: Le gouvernement d'Othon IV, comte de Bourgogne. Bart: La pénétration du droit bourguignon en Bresse à la fin de l'Ancien Régime. Chevrier: Le régime matrimonial en Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles. Rigault: Le plus ancien registre des fiefs du Mâconnais. - Recherches sur les sûretés personnelles en Lorraine, en Franche-Comté et en Suisse pendant le Moyen-Age. Fromageot: L'élection de Tonnerre et le cas particulier de ses limites N.-E. dans la vallée de la Laignes. Dos passé, bonne condition. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €)